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Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 57.95 MBytes

Le Fournisseur adressera au Client, un reçu électronique valant facture par courrier électronique à son adresse e-mail. Inwi protège ses biens. Des offres spécifiques au web peuvent être mises en ligne, et sont strictement applicables aux seules ventes réalisées sur la Boutique en Ligne. Les conditions et modalités de changement de Service sont définies dans le Catalogue Tarifaire. Signaler Commenter la réponse de mohaelaazzimani. La livraison est matérialisée par un document de réception signé par le Client qui doit vérifier les produits dès leur réception. Toutefois, lorsque le Client est commerçant, il est convenu de porter le litige relatif à une ou plusieurs commandes, et à défaut de règlement amiable, devant le tribunal de commerce de Casablanca.

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Conditions générales de vente. Le Fournisseur peut être amené à modifier certaines des dispositions des présentes CGV et ceci sans préavis. La prise en charge par le Fournisseur de la commande intervient dès la validation du paiement. A réception de la commande, le Fournisseur réalise les contrôles nécessaires à sa prise ijwi compte conformité de la commande, coordonnée. Dans cette hypothèse, le Fournisseur pourra également demander au Client de lui remettre connexikn dépôt de garantie, dont les modalités de remboursement sont prévues dans les CGS.

A défaut, la demande de souscription au service concerné sera annulée sans notification préalable inwj la part du Fournisseur.

Les offres relatives aux produits sont offertes dans la limite des stocks disponibles. Ils sont affichés en dirhams marocains. Le contenu et le prix des offres faites sont susceptibles d’être modifiés par le Fournisseur à tout moment en fonction de l’évolution de l’offre.

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Cette modification sera notifiée au Client avant toute validation de la commande. Des offres spécifiques au web peuvent être mises en ligne, et sont strictement applicables aux seules ventes réalisées sur la Boutique en Ligne. Ces offres spécifiques sont, le cas échéant, soumises à des conditions précisées lors de leur mise en ligne.

Le Fournisseur adressera au Client, un reçu électronique valant facture par courrier électronique à son adresse e-mail. Pour ce faire, le Client doit impérativement: A ce titre, le règlement sera pris en compte immédiatement par la plate-forme de Maroc Télécommerce. Plusieurs modes de livraison sont proposés au Client: A-Livraison à domicile par le Prestataire de livraison: Les délais de livraison proposés par le Fournisseur sont ceux annoncés dans la Boutique en Ligne.

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Toutefois, le Fournisseur se réserve le droit inteenet prévoir la livraison des produits dans un délai maximum de 30 jours à compter de la confirmation de la commande du Client par le Fournisseur.

Le Fournisseur n’assure pas la livraison les dimanches et les jours fériés. Cependant, en cas de non réception de la commande dans le délai convenu, le Client est invité à le signaler auprès du Fournisseur service clients afin qu’une enquête soit menée. Lors de la réception, le Client destinataire doit faire la preuve de son identité document original. La livraison est matérialisée par un document de réception signé par le Client qui logicie, vérifier les produits dès leur réception.

Lors de la réception des produits, le Client doit impérativement, avant la signature du document de réception, vérifier la conformité de la livraison avec sa commande produits et quantités commandés et que les produits n’ont subi aucun dommage pendant le transport.

Pour le cas où un produit serait non conforme à la commande logicie, aurait subi un quelconque dommage remettant en cause ses caractéristiques essentielles, le Client doit re refuser la réception immédiatement et le mentionner sur le document de réception. A défaut, les produits livrés seront censés avoir été réceptionnés conformes à la commande et en bon état. La période de garantie court à compter de la signature du contrat CGS prend fin immédiatement dans le cas où le Client effectuerait ou ferait effectuer une réparation ou une modification du produit par une entité autre que celle autorisée par le Fournisseur.

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Le Fournisseur met à la disposition du Client un suivi de sa commande sur le site boutique. Le droit de rétractation ne peut être exercé lorsque le produit commandé a été confectionné en fonction de spécifications particulières souhaitées par le Client. Le Client doit retourner le colis au Fournisseur en joignant les documents accompagnant le colis Formulaire de rétractation dûment renseigné et signé par le Client, bon de livraison.

Les produits devront être retournés dans leur emballage d’origine étiquette emballage intacteen parfait état, impérativement non-descellés, non utilisés et accompagnés de tous leurs accessoires, notices et documentations à: Les éventuels frais de retour engagés par le Client dans le cadre de son exercice du droit de rétractation seront à sa charge. Le Client doit prendre toutes les précautions d’emballage requises pour la protection des produits retournés. Toute demande de rétractation ne respectant pas les conditions précitées ne sera pas acceptée par le Fournisseur et ne donnera lieu à aucun remboursement.

Le Fournisseur peut être amené à interrompre le service de la Boutique en Ligne ou une partie de ce service pour des raisons de maintenance. Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits et services présentés ne sont pas contractuels. Le traitement de ces données a pour finalités: Le Client reconnaît expressément et sans réserve, avoir été amplement informé préalablement: Le Client admet et reconnaît expressément que ces enregistrements et grautit reproduction sur tout support ont force probante en justice.

Toutefois, lorsque le Client est commerçant, il est convenu de porter le litige relatif à une ou plusieurs commandes, et à défaut de règlement amiable, devant le tribunal de gratukt de Casablanca. Elle permet d’identifier personnellement le Client et contient des informations comme le numéro de téléphone et tout ce qui est relatif au Réseau du Fournisseur et au Service fourni.

Intetnet Catalogue Tarifaire est mis à la disposition du Client lors de la souscription du Contrat et disponible sur le portail web du Fournisseur www. Il est formé des présentes Conditions Générales, du Formulaire de souscription et du Catalogue Tarifaire ainsi que de toutes éventuelles conditions particulières ou spécifiques.

En cas de contradiction entre les stipulations des Conditions Générales et celles des éventuelles conditions particulières ou spécifiques, les stipulations desdites conditions particulières ou spécifiques prévalent. La liste desdits documents est mise à la disposition du Client par le Fournisseur au sein de ses points de vente ou sur son portail web: Les présentes ont pour objet de définir les conditions et modalités en vertu desquelles le Fournisseur met à la disposition du Client le Service dont les spécificités sont définies dans le Formulaire de souscription.

Le Contrat entre en vigueur à compter de la date de signature du Formulaire de souscription par les Parties sous réserve des conditions résolutoires prévues ci-dessous. Le Client reconnaît et accepte que le Contrat ne peut être conclu que sous respect des conditions suivantes: Le Service permet au Client dans la limite des zones de couverture du Réseau: Lorsque le Client souscrit ou bénéficie d’une Offre Illimitée, le type des communications illimitées concernées ainsi que les limites des communications illimitées nombre, durée, destination, etc.

Lorsque les communications illimitées sont possibles, elles ne sont autorisées que pour un usage personnel non lucratif direct. Le Fournisseur se réserve le droit, en cas d’utilisation inappropriée d’une Offre Illimitée, après information préalable par tout moyen, de suspendre puis de résilier de plein droit ladite Offre.

Constituent notamment des cas d’utilisation inappropriée d’une Offre Illimitée: Est défini comme usage abusif: Le Fournisseur propose des modems adaptés à cet usage. Ces facultés sont dévolues au seul Client. Par conséquent, le Client aura le choix, soit de migrer la ou les ligne s supplémentaire s résilié es vers le Service prépayé, selon les conditions en vigueur, soit de désactiver définitivement la ou les ligne s supplémentaire s résilié es.

Cette modification ne peut en aucun cas entraîner la résiliation du Contrat ou donner lieu à une quelconque indemnisation.

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De telles modifications ne donnent en aucun cas au Client le droit de mettre fin à son Contrat. Le Client reste redevable desdites sommes et ce, même après désactivation ou résiliation du Lnwi.

Toutefois, le Fournisseur ne peut être tenu responsable des éventuels dysfonctionnements provenant des réseaux des opérateurs tiers et sa responsabilité ne sera pas engagée en raison de perturbations ou d’interruptions de Service résultant d’incidents techniques avec un ou plusieurs opérateur s tiers participant au service Roaming. En conséquence, logciel Client ne pourra prétendre à aucune indemnité auprès du Fournisseur.

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Elle constituera le point de départ de la facturation des sommes dues au titre du Contrat. En revanche, lorsque le Fournisseur ne résilie pas le Contrat, celui-ci peut exiger au Client un nouveau dépôt de garantie ou une nouvelle caution bancaire. À défaut, le Fournisseur pourra suspendre puis résilier le Contrat conformément logicieo articles 16 et 18 des présentes.

A la date de cessation du Contrat, pour quelque motif que ce soit: Dans gratuir cas où le Client resterait, après compensation, créancier vis-à-vis du Fournisseur, ce dernier remboursera le Client des sommes lui revenant. Les tarifs ainsi modifiés sont publiés notamment sur le portail web du Fournisseur ou dans le Catalogue Tarifaire.

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Passé ce délai, et si le Fournisseur ne reçoit aucune notification de la part du Client, il sera entendu que ce dernier accepte la modification des tarifs. Le Client devra payer le pris majoré de la Taxe sur la Valeur Ajoutée TVA si applicable et de toute autre taxe applicable au jour de la facturation.

A cet effet, un duplicata de la facture émise par le Fournisseur, au titre de la dernière échéance mise en recouvrement, est iwi à sa disposition auprès du Service Client du Fournisseur ou à l’agence commerciale de rattachement connexikn son abonnement au Service.

En cas de non paiement, le Fournisseur se réserve également le droit de suspendre et de résilier le Service conformément aux articles 16 et 18 des présentes.

Une fois ce délai expiré, le Client est inwii avoir accepté les montants indiqués sur les factures. En aucun cas, une réclamation relative à une facture émise par le Fournisseur, ne dispense le Client du paiement de ladite facture dans le délai y indiqué.

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Les conditions tarifaires et modalités de changement de Service sont définies dans le Catalogue Tarifaire. De ce fait, le Client est responsable de la conservation et de la confidentialité de ce code secret ainsi que de tous les actes réalisés au moyen de ce code secret.

Passé ce délai, et si le Fournisseur ne reçoit aucune notification, il sera entendu que le Client accepte la modification concernée. Toute modification à ce titre ne donnera pas la possibilité au Client de demander la résiliation du Contrat. La résiliation du Contrat prend effet 15 quinze jours après la réception de la demande de résiliation du Client. Toute réclamation doit être formulée auprès du Service Clients: Le Fournisseur pourra céder librement le Contrat, dans le respect de la réglementation en vigueur sans le consentement du Client.

Il consent expressément et sans réserve que sa voix et ses réponses soient enregistrées dans le cadre de la conversation. La bande passante correspond à la capacité d’un réseau à transmettre un volume de données en simultané. La bande passante ou débit, se mesure en bits par seconde. Les zones de couverture du Réseau sont maintenues à jour sur le portail web du Fournisseur www. Lorsque le Client souscrit ou bénéficie d’une Offre Illimitée, le type des communications illimitées concernées ainsi que les limites des communications illimitées nombre, durée, etc.

Le Client reste redevable desdites sommes, et ce, même après désactivation ou résiliation du Service. Le Catalogue Tarifaire est mis à la disposition du Client lors de la souscription du Contrat et disponible sur le portail web du Fournisseur: Les présentes ont pour objet de définir les conditions et modalités en vertu desquelles le Fournisseur met à la disposition du Client le Service dont les spécificités sont définies dans le Formulaire de souscription au Service.

Les zones de couverture du Réseau sont maintenues à jour sur le portail web du Fournisseur: Lorsque le Client souscrit ou bénéficie d’une Offre Illimitée, le type des communications illimitées concernées est précisé dans les documents commerciaux relatifs à cette offre.

Les tarifs ainsi modifiés sont publiés notamment sur le portail web du Fournisseur: Les Recharges achetées par le Client ne seront ni reprises, ni échangées.

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